A
l'ordre du jour de cette séance:
- Autorisation d'adhésion à CISME
Basse-Normandie.
- Autorisation au Président à signer
les statuts de CISME Basse-Normandie.
Révision
Articles 13 et 19
Transposition
des Articles du Code du Travail
- Règlement Intérieur :Transposition
des Articles du Code du Travail.
Vendredi 22 Juillet 2011 à 11H30
Centre SISTM
de Valognes
Route de la Brique
ZA de Prémesnil
50700 VALOGNES
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